Le respect de votre vie privée est notre priorité

Le cookie ou fichier témoin est un petit fichier d’information stocké dans votre navigateur chaque fois que vous visitez notre page web.

Les cookies sont utiles car ils enregistrent l’historique de votre activité sur notre page web. Ainsi, lorsque vous revenez sur la page, celle-ci vous identifie et configure son contenu sur la base de vos habitudes de navigation, votre identité et vos préférences.

Vous pouvez accepter les cookies ou bien les refuser, les bloquer ou les effacer, à votre convenance. Pour ce faire, vous pouvez choisir parmi l’une des options proposées sur la présente fenêtre ou bien encore et le cas échéant, en configurant votre navigateur.

Si vous refusez les cookies, nous ne pouvons pas garantir le bon fonctionnement des différentes fonctionnalités de notre page web.

Pour en savoir plus, veuillez lire le rubrique INFORMATIONS COOKIES sur notre page web.


 



Informations légales



Le site www.cnvvf.fr est la propriété exclusive du Conseil National des Villes et Villages Fleuris (CNVVF), Association loi 1901
Télédoc 311 - 6, rue Louise Weiss - 75 703 PARIS CEDEX 13

Sité hébergé par OVH

Représentant légal et directeur de la publication : Martine Lesage, Directrice
Contact : message@cnvvf.fr
 

1. Informations contenues dans le site

L'utilisateur de ce site reconnaît disposer des compétences et moyens nécessaires pour accéder au dit site et l'utiliser.

L'association CNVVF ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des éléments échappant à son contrôle et des éventuels dommages qui pourraient être subis par l'environnement technique de l'utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux ou tout autre matériel utilisé pour accéder au site et utiliser ses services et informations.

Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un tel système, d'introduire ou modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales.

2. Propriété intellectuelle

Le CNVVF est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent son site dont notamment les données, dessins, graphiques et photos.

Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable du CNVVF est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les marques "Ville Fleurie", "Village Fleuri" et "Villes et Villages Fleuris" figurant sur ce site sont des marques déposées et sont la propriété exclusive du CNVVF. Ainsi, toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou des logos associés sans l'autorisation expresse et préalable du CNVVF est prohibée au sens des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et notamment des articles L.713-2, L.716-9 et L.716-10.

3. Contenu du site

Le CNVVF se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis le contenu de son site.

En outre, le CNVVF décline toute responsabilité en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des pages du site de même qu'en cas d'interruption ou de non disponibilité du service pour quelques raisons que ce soit.

Le CNVVF s'efforce d'assurer l'exactitude et la véracité de l'ensemble des informations mises à la disposition des utilisateurs sur son site sachant que celles-ci peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques ou bien encore être incomplètes.

Par conséquent, le CNVVF ne peut être tenue pour responsable de toute décision prise sur la base d'une information contenue sur le site, ni de l'utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.

4. Liens hypertexte

Les liens hypertextes présents sur le site www.cnvvf.fr ont fait l'objet d'une vérification préalable par le directeur de la publication.
Toutefois, le CNVVF n'étant pas l'éditeur de ces sites, elle ne peut en contrôler le contenu.
En conséquence, le CNVVF ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.
Les utilisateurs du présent site ne peuvent en aucun cas mettre en place un lien hypertexte en direction du site www.cnvvf.fr sans l'autorisation écrite et préalable du CNVVF.
Toute demande tendant à cette fin doit être adressée au Directeur de Publication du site www.cnvvf.fr

5. Données nominatives

Le site, tel qu'il a été initialement conçu, n'a pas pour vocation de collecter de données personnelles sur ses visiteurs.
Il se peut toutefois qu'il soit amené à le faire de manière ponctuelle, notamment dans le cadre d'une inscription à un événement, de la candidature au label, pour la réalisation d'études statistiques ou pour répondre à des questions directement posées à l'administrateur du site.
Dans ce cas, le CNVVF s'engage à ne pas faire un usage commercial des données et à ne les conserver que pendant la durée strictement liée à la finalité du traitement. Les données collectées ne sont destinées qu'à l'usage propre du CNVVF et de son réseau.

6. Droit d'accès et de rectification

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les personnes dont les données personnelles ont été collectées bénéficient d'un droit d'accès, de vérification, de modification, de rectification et de suppression de ces données.
Ce droit peut être exercé par courrier à l'adresse suivante : Conseil National des Villes et Villages Fleuris - Ministère de l'Economie et des Finances - Bâtiment Condorcet - Télédoc 311 - 6, rue Louise Weiss - 75 703 PARIS cedex 13.
Ou par courriel à l'adresse : message@cnvvf.fr

7. Crédit photo

CNVVF

8. Modification des mentions légales

Le CNVVF se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment.
L'utilisateur s'engage donc à les consulter régulièrement.

9. Droit applicable en cas de litige

Le droit applicable est le droit français.
En cas de litige entre le CNVVF et tout tiers du fait du présent site, la juridiction compétente sera celle dont ressort le siège social du CNVVF.

10. Création du site

KIC
3B, rue Charlemagne
30 000 Nîmes
www.kic-nimes.fr

z-library zlibrary project Investissez intelligemment avec everix edge, la plateforme de trading dédiée au Bitcoin. Bénéficiez d'une sécurité renforcée et d'un accompagnement personnalisé pour maximiser vos chances de succès. Essayez dès aujourd'hui !